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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCLES MERCIER FRANCE LOIRE
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FREE-BIKE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FREE-BIKE
CYCLES MERCIER FRANCE LOIRE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93485597
Date de dépôt :
24/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2013

Présentation de la marque FREE-BIKE

Déposée le 24 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCLES MERCIER FRANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREE-BIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCLES MERCIER FRANCE LOIRE domicilié(e) Rue Branly,42160 ANDREZIEUX BOUTHEON (dossier no 2249647) - 42160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 521 847 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2249647) - 42005 - France.

La marque FREE-BIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREE-BIKE est expirée depuis le 22 septembre 2013.

CYCLES MERCIER FRANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Naturellement Sport


CYCLES MERCIER FRANCE LOIRE, Société par Actions Simplifiée - Rue Branly,42160 ANDREZIEUX BOUTHEON (dossier no 2249647) - 42160 - France - SIREN 408521847


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2249647) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2003 n°2249647 - Publication au BOPI 2003-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, motos, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesse, guidons, freins, chaînes, jantes, pneus, selles, rayons, tubes, pignons, manivelles, jeux de pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres, poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selles, fourches